Glossaire de l'expédition, des douanes et de la réglementation (FedEx)
A
Accord de libre-échange nord-américain (ALENA)
Accord commercial entre le Canada, les États-Unis et le Mexique qui encourage le commerce entre ces pays.
Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)
L'ASFC est chargée de fournir des services frontaliers intégrés qui contribuent à la mise en œuvre des priorités de sécurité nationale et publique, et facilitent le libre mouvement des personnes et des marchandises.
Automated Commercial Environment (ACE)
Ce système de transmission automatique de données à l'agence des douanes américaines vise à renforcer la conformité à la réglementation commerciale et l'application des lois sur le commerce et la contrebande, ainsi qu'à fournir des services et des renseignements au secteur commercial international.
Avis préalable (PN)
L'avis préalable doit contenir un ensemble de données sur les importations d'aliments transmises électroniquement au moyen du site Web de la FDA ou de la Automated Broker Interface (ABI).
C
Certificat d'origine
Document qui certifie le pays de production des marchandises (leur origine). Le certificat d'origine est un document d'exportation courant, exigé dans plusieurs pays. On doit l'utiliser entre autres pour prouver que des marchandises fabriquées au Canada sont admissibles à un tarif référentiel en vertu de l'Accord de libre-échange nord-américain.
Communauté économique européenne (CEE)
Groupe de 25 pays européens démocratiques qui travaillent de concert au maintien de la paix et de la prospérité.Contingents d'exportationRestrictions ou plafonds spécifiques qu'un pays importateur impose sur la valeur ou le volume de certaines importations afin de protéger les producteurs et les consommateurs nationaux contre une pénurie provisoire des produits affectés, ou pour en hausser les prix sur les marchés mondiaux.
Coût, assurance et fret (CIF)
L'exportateur assume le coût des marchandises, du transport et de fret jusqu'au point de destination convenu.
Coût et fret (C et F)
L'exportateur assume les frais de transport de la marchandise jusqu'au point de destination. Les risques de pertes ou de dommages sont assumés par l'acheteur une fois les marchandises chargées au port d'embarcation.
Customs and Border Protection (CBP)
Agence des douanes américaines.
Customs Trade Partnership Against Terrorism (CTPAT)
Le programme C-TPAT est une initiative conjointe gouvernement-industrie dont le but est d'établir des relations de coopération qui renforcent la chaîne d'approvisionnement et la sûreté à la frontière.
D
Déclaration d'exportation canadienne automatisée (DECA)
Méthode qui permet aux exportateurs et agents autorisés de déclarer électroniquement leurs marchandises au gouvernement du Canada.
Déclaration en douane
Document qui accompagne les marchandises exportées et qui indique la nature des marchandises, leur valeur, le destinataire et la destination finale. Exigée pour des raisons statistiques, elle doit être jointe à toutes les marchandises soumises à un contrôle et exportées en vertu d'un permis ou d'une licence.
Department of Homeland Security (DHS)
Ministère de la sécurité intérieure des États-Unis ayant pour mission de protéger les Américains sur leur territoire.
Douane
Service du gouvernement responsable de l'évaluation des droits et taxes à l'importation et à l'exportation, de même que de l'exécution des lois et règlements qui s'appliquent à l'importation, au transport et à l'exportation des marchandises.
· Ce terme s'applique également à toute partie des douanes et aux bureaux secondaires.
· On utilise aussi ce terme en relation avec les agents de douane, le contrôle des droits et taxes à l'importation et à l'exportation, de même qu'à d'autres fins de douane (agent douanier, droits de douane, bureau de douane, déclaration en douane).
E
Échange de données informatisées (EDI)
Échange réseau de données entre entreprises (p. ex., par Internet).
Échange de données informatisées pour l'administration, le commerce et les transports (EDIFACT)
Norme internationale de l' EDI (convention internationale et universelle de l'échange de données informatisées).
Évaluation des droits et taxes
Détermination du montant des droits et taxes à payer.
Exportation
Envoi transporté hors d'un pays.
Exportation et développement Canada (EDC)
Société d'État qui offre aux exportateurs canadiens des services de financement.
Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES)
Programme conjoint Canada-États-Unis de l'Agence des services frontaliers du Canada et de l'agence des douanes américaines (CBP). Le programme EXPRES vise à accélérer le dédouanement des marchandises admissibles et préautorisées à la frontière, et à vérifier la conformité des marchandises une fois entrées au pays.
F
Facture commerciale (FC)
Document préparé par l'exportateur ou le transitaire, et exigé par l'acheteur étranger, pour prouver la propriété des marchandises et établir les modalités de paiement à l'exportateur. Il doit comprendre les renseignements de base sur la transaction, y compris la description des marchandises, l'adresse de l'expéditeur et du vendeur, de même que les modalités de livraison et de paiement. Dans certains cas, la facture commerciale sert à déterminer les droits et taxes.
Facture douanière
Document officiel utilisé pour le dédouanement des marchandises dans le pays d'importation, qui comprend des renseignements tels que le pays d'origine, la description des marchandises et leur valeur.
Facture pro forma
Facture préparée par l'exportateur avant l'expédition des marchandises, informant l'acheteur des marchandises qui sont expédiées, leur valeur et autres indications.
Food and Drug Administration (FDA)
Ministère américain responsable de la protection de la santé publique, en assurant la sécurité et l'efficacité des médicaments pour humains et animaux, des produits biologiques, de l'approvisionnement alimentaire des États-Unis, des appareils médicaux, des cosmétiques et des produits qui émettent des radiations.
Franco à bord (FAB)
Les marchandises sont embarquées à bord du bateau sous supervision du vendeur, au point d'embarquement indiqué sur le contrat de vente. Les risques de pertes ou de dommages sont transférés à l'acheteur une fois les marchandises embarquées.
I
Importateur officiel (IO)
Propriétaire ou acheteur des marchandises; ou, lorsque désigné par le propriétaire, l'acheteur ou le destinataire, un courtier en douane agréé.
Importation
Envoi importé d'un pays étranger.Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC)Le programme de l'Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC) propose des processus et outils améliorés de gestion des risques pour identifier les menaces à notre santé, sécurité et protection avant l'arrivée du fret et des moyens de transport au Canada.
L
Lettre de transport aérien (LTA)
Document qui définit les conditions en vertu desquelles le transporteur aérien accepte de transporter les marchandises, ainsi que les limites de responsabilité; contrat entre l'expéditeur et le transporteur.
Licence d'exportation
Document juridique exigé pour l'exportation de marchandises contrôlées par le gouvernement du Canada, plus particulièrement les marchandises comprises dans la Liste des marchandises d'exportation contrôlée (voir ci-dessus) et les marchandises exportées dans les pays faisant partie de la Liste des pays visés.
Liste des marchandises d'exportation contrôlée
Liste des marchandises et des technologies qui nécessitent une licence d'exportation du Canada, conformément à la Loi sur les licences d'exportation et d'importation.
M
Manifeste électronique
Soumission électronique du manifeste.
N
Numéro d'entreprise (NE)
Numéro de compte à neuf chiffres attribué par l'Agence du revenu du Canada.
O
Organisation mondiale du commerce (OMC)
L'Organisation mondiale du commerce est la seule organisation internationale qui s'occupe des règlements en matière de commerce entre les nations. Elle gère les accords OMC, négociés et signés par l'ensemble des nations commerciales et ratifiés par leurs parlements respectifs. L'objectif est d'aider les producteurs de biens et services, les exportateurs et les importateurs dans leurs activités commerciales.
P
Partenaires en protection (PEP)
Partenaires en protection (PEP) est conçu de façon à assurer la collaboration du secteur privé aux efforts d'amélioration de la sécurité frontalière, de lutte contre le crime organisé et le terrorisme, de sensibilisation aux questions d'observation douanière et de détection de contrebande.
Pays d'origine des marchandises
Le pays de production ou de fabrication des marchandises.
Programme d'autocotisation des douanes (PAD)
Le PAD accorde aux importateurs approuvés, aux transporteurs approuvés ainsi qu'aux chauffeurs inscrits les avantages d'une option de dédouanement simplifié pour les marchandises admissibles au PAD.
Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial (PICSC)
Ce programme vise à rendre le processus de dédouanement à la frontière du fret commercial, des États-Unis vers le Canada, plus efficace et plus rentable.Protocole d'entente (PO)Document juridique décrivant un accord entre deux parties.
S
Système harmonisé (SH)
Système de classification universel des marchandises commerciales permettant de classer les marchandises et leur tarif correspondant.
T
Tarif
Droits (ou taxes) imposés sur les marchandises d'une zone douanière à une autre. Les tarifs augmentent le prix de vente des marchandises importées, et les rend ainsi moins concurrentielles sur le marché du pays d'importation. La plupart des droits sur les marchandises admissibles à l'ALENA et expédiés du Canada vers les Etats-Unis et le Mexique ont été éliminés.
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe imposée sur la valeur ajoutée des biens et des services. La taxe sur la valeur ajoutée est imputée dans l'ensemble des pays européens, des pays faisant partie de l'Association européenne de libre-échange (AELE) et de beaucoup d'autres pays commerçants, à l'exclusion des États-Unis.
Z
Zone franche
Zone aux États-Unis considérée d'un point de vue juridique comme étant à l'extérieur du territoire des douanes américaines.
** Source: FedEx.
Cyclisme - Velo
- Allumer les phares:
On dit d'un coureur dont l'allure et le comportement sont suspects qu'"il a allumé les phares" pour indiquer qu'il a dû avoir recours à des ingrédients suspects avant de prendre le départ.
- Avoir de la laine sous les ongles:
Un coureur qui a de la laine sous les ongles est un coureur qui, au cours d'un sprint, a accroché le maillot d'un adversaire en vue de le freiner dans son effort et d'acquérir une vitesse de propulsion supérieure. Cette manœuvre, illicite, est punie si elle a été surprise et est très dangereuse puisqu'elle peut provoquer la chute dans un peloton lancé à toute allure.
- Avoir la socquette en titane:
Se faire remarquer par l'efficacité d'un coup de pédale harmonieux et aérien qui permet de suivre tous les trains et répondre sans effort apparent aux changements de rythme.
- Avoir le mollet en surcharge:
Peiner à enrouler le braquet et avoir le coup de pédale saccadé. La perspective d'être sorti des roues se précise.
- Becqueter de l'aile:
C'est, pour un concurrent, profiter de la présence d'un véhicule suiveur pour se relancer sans avoir à exercer le moindre effort. C'est la fameuse "rétropoussette" que les commissaires de course surveillent de près, à charge pour eux d'infliger des amendes au coupable, voire de le pénaliser en temps. C'est évidemment en montagne que ce genre de gymnastique est le plus couramment observé, les spéctateurs accentuant le phénomène en poussant les coureurs, que ceux-ci sollicitent ou non cette aide secourable, mais illicite. Cette expression n'a rien à voir avec le ravitaillement indispensable au champion cycliste.
- Descendre comme une caisse à savon:
On dit d'un coureur qu'il descend comme une caisse à savon quand il marque beaucoup d'hésitation dans les virages et a toujours les doigts crispés sur les poignées de frein. Comme une caisse à savon, il glisse le plus souvent sans contrôle.
- Être dans la pampa:
On dit d'un coureur qu'il est dans la pampa quand il navigue loin derrière le peloton et qu'il reste livré à lui-même. Il est rare qu'un coureur "pédalant dans la pampa" ne se réfugie pas bientôt dans la voiture balai.
- Faire dégueuler sa bouillie:
Contraindre en l'attanquant sans discontinuer, un adversaire à lâcher prise sans possibilité de rétablir la situation. Il ne faut naturellement pas prendre cette expression dans son sens littéral : Les coureurs ne s'alimentent pas avec de la bouillie, en dépit du mystère des fameuses "topettes" (fioles contenent des produits prohibés).
- Faire le métier:
Sous cette expression anodine (les coureurs du Tour étant des professionnels, quoi de plus naturel de faire le métier ?) se cache une réalité plus exigeante. Faire le métier, c'est s'entraîner avec rigueur, soigner sa diététique et sa préparation biologique. Faire le métier, c'est aussi faire le cobaye.
- Faire rougir les 13 dents:
Expression ancienne qui signifiait "se mettre sur le grand plateau" et pousser le développement le plus grand possible. On dirait de nos jours faire rougir les 11 dents puisque le 11x56 développe 11,6 m à chaque coup de pédale.
- Gagner à la pédale:
Faire preuve de supériorité sans s'encombrer d'arguments tactiques en réduisant l'adversaire à la défensive. Gagner à la pédale, c'est être le meilleur.
- Mettre la barbiche:
Gagner d'extrême justesse un sprint, donc devancer un adversaire "d'un poil de barbe".
- Mettre la grande soucoupe:
Utiliser, à l'avant, le plateau le plus important possible, afin d'obtenir le développement maximal. Technique utilisée par les athlètes robustes : elle est particulièrement exigeante.
- Pédaler dans la semoule (ou la choucroute):
Éprouver le plus grand mal à se mettre dans l'allure, à soutenir le train imprimé au peloton et sentir qu'on n'est pas en mesure de trouver des ressources pour accélérer. Quand on pédale dans la choucroute, cela signifie aussi que l'on est à la rammasse, autre manière de dire que l'on attend des jours meilleurs.
- Rouler en bordure:
Disposition adoptéé par l'équipe en file indienne sur un bords de la chaussée pour minimiser les effets des vents contraires.
- Rouler la caisse:
Se dit d'un coureur qui démarre à tout bout de champs, qui en fait trop. Il s'expose à quelques retours de bâton de la part des ses adversaires, voire de ses partenaires.
- Scier du bois:
On dit d'un coureur qui éprouve des difficultés à suivre l'allure qu'il "scie du bois" parce qu'il se déhanche, se désarticule, pour tenter d'appuyer le plus fort possible sur les pédales.
- Suceur de roue:
Contrairement à ce qu'une lecture trop rapide de l'expression pourrait donner à penser, un suceur de roue n'est pas un coureur qui confond une roue de vélo avec un sucre d'orge, mais un malin qui s'exonère de sa part de travail en refusant d'assurer des relais. Le suceur de roue a mauvaise réputation. C'est un partisan du moindre effort. En revanche, "prendre la roue" d'autrui, c'est simplement se mettre dans son sillage, sans intention de s'y incruster.
- Visser la poignée:
Accélérer l'allure avec brutalité et sans préavis, un peu comme un motard quand il "met les gaz" en tournant la poignée qui les commande.
** Editions Larrousse.fr
On dit d'un coureur dont l'allure et le comportement sont suspects qu'"il a allumé les phares" pour indiquer qu'il a dû avoir recours à des ingrédients suspects avant de prendre le départ.
- Avoir de la laine sous les ongles:
Un coureur qui a de la laine sous les ongles est un coureur qui, au cours d'un sprint, a accroché le maillot d'un adversaire en vue de le freiner dans son effort et d'acquérir une vitesse de propulsion supérieure. Cette manœuvre, illicite, est punie si elle a été surprise et est très dangereuse puisqu'elle peut provoquer la chute dans un peloton lancé à toute allure.
- Avoir la socquette en titane:
Se faire remarquer par l'efficacité d'un coup de pédale harmonieux et aérien qui permet de suivre tous les trains et répondre sans effort apparent aux changements de rythme.
- Avoir le mollet en surcharge:
Peiner à enrouler le braquet et avoir le coup de pédale saccadé. La perspective d'être sorti des roues se précise.
- Becqueter de l'aile:
C'est, pour un concurrent, profiter de la présence d'un véhicule suiveur pour se relancer sans avoir à exercer le moindre effort. C'est la fameuse "rétropoussette" que les commissaires de course surveillent de près, à charge pour eux d'infliger des amendes au coupable, voire de le pénaliser en temps. C'est évidemment en montagne que ce genre de gymnastique est le plus couramment observé, les spéctateurs accentuant le phénomène en poussant les coureurs, que ceux-ci sollicitent ou non cette aide secourable, mais illicite. Cette expression n'a rien à voir avec le ravitaillement indispensable au champion cycliste.
- Descendre comme une caisse à savon:
On dit d'un coureur qu'il descend comme une caisse à savon quand il marque beaucoup d'hésitation dans les virages et a toujours les doigts crispés sur les poignées de frein. Comme une caisse à savon, il glisse le plus souvent sans contrôle.
- Être dans la pampa:
On dit d'un coureur qu'il est dans la pampa quand il navigue loin derrière le peloton et qu'il reste livré à lui-même. Il est rare qu'un coureur "pédalant dans la pampa" ne se réfugie pas bientôt dans la voiture balai.
- Faire dégueuler sa bouillie:
Contraindre en l'attanquant sans discontinuer, un adversaire à lâcher prise sans possibilité de rétablir la situation. Il ne faut naturellement pas prendre cette expression dans son sens littéral : Les coureurs ne s'alimentent pas avec de la bouillie, en dépit du mystère des fameuses "topettes" (fioles contenent des produits prohibés).
- Faire le métier:
Sous cette expression anodine (les coureurs du Tour étant des professionnels, quoi de plus naturel de faire le métier ?) se cache une réalité plus exigeante. Faire le métier, c'est s'entraîner avec rigueur, soigner sa diététique et sa préparation biologique. Faire le métier, c'est aussi faire le cobaye.
- Faire rougir les 13 dents:
Expression ancienne qui signifiait "se mettre sur le grand plateau" et pousser le développement le plus grand possible. On dirait de nos jours faire rougir les 11 dents puisque le 11x56 développe 11,6 m à chaque coup de pédale.
- Gagner à la pédale:
Faire preuve de supériorité sans s'encombrer d'arguments tactiques en réduisant l'adversaire à la défensive. Gagner à la pédale, c'est être le meilleur.
- Mettre la barbiche:
Gagner d'extrême justesse un sprint, donc devancer un adversaire "d'un poil de barbe".
- Mettre la grande soucoupe:
Utiliser, à l'avant, le plateau le plus important possible, afin d'obtenir le développement maximal. Technique utilisée par les athlètes robustes : elle est particulièrement exigeante.
- Pédaler dans la semoule (ou la choucroute):
Éprouver le plus grand mal à se mettre dans l'allure, à soutenir le train imprimé au peloton et sentir qu'on n'est pas en mesure de trouver des ressources pour accélérer. Quand on pédale dans la choucroute, cela signifie aussi que l'on est à la rammasse, autre manière de dire que l'on attend des jours meilleurs.
- Rouler en bordure:
Disposition adoptéé par l'équipe en file indienne sur un bords de la chaussée pour minimiser les effets des vents contraires.
- Rouler la caisse:
Se dit d'un coureur qui démarre à tout bout de champs, qui en fait trop. Il s'expose à quelques retours de bâton de la part des ses adversaires, voire de ses partenaires.
- Scier du bois:
On dit d'un coureur qui éprouve des difficultés à suivre l'allure qu'il "scie du bois" parce qu'il se déhanche, se désarticule, pour tenter d'appuyer le plus fort possible sur les pédales.
- Suceur de roue:
Contrairement à ce qu'une lecture trop rapide de l'expression pourrait donner à penser, un suceur de roue n'est pas un coureur qui confond une roue de vélo avec un sucre d'orge, mais un malin qui s'exonère de sa part de travail en refusant d'assurer des relais. Le suceur de roue a mauvaise réputation. C'est un partisan du moindre effort. En revanche, "prendre la roue" d'autrui, c'est simplement se mettre dans son sillage, sans intention de s'y incruster.
- Visser la poignée:
Accélérer l'allure avec brutalité et sans préavis, un peu comme un motard quand il "met les gaz" en tournant la poignée qui les commande.
** Editions Larrousse.fr
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